LE VOLLEY BALL CLUB DE ROYAN, association loi 1901 (enseigne « Royan Atlantique Volley-Ball », marque « Les Pirates »)
Siège : 4 place de la Gare, 17200 Royan · RNA W172000579 · SIRET 491 225 645 00028
Représentée par son président, M. David Guelle
E-mail : [adresse e-mail dédiée] · Téléphone : [numéro permettant un contact effectif]
Maillot des Pirates 2026-2027, première vague de 750 exemplaires, tailles S à 3XL, coupe match. Le design du maillot intègre la carte de la chasse au trésor organisée par le club. La chasse au trésor fait l'objet d'un règlement distinct, consultable ici : règlement du jeu.
49 € TTC. [« TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si franchise — à valider avec l'expert-comptable]. Frais de livraison : [inclus / montant].
Commande en ligne sur le site de l'opération. Paiement sécurisé par carte bancaire, Apple Pay ou Google Pay via Stripe. La commande n'est définitive qu'après confirmation du paiement (« commande avec obligation de paiement »).
Précommande : expédition groupée de l'ensemble des commandes, prévue la semaine du premier match à domicile (mi-octobre [date précise]). En cas de retard de production, l'acheteur est informé par e-mail d'une nouvelle date. Option de retrait à la salle : [oui/non, modalités]. Le vendeur est responsable de plein droit de la bonne exécution de la livraison (art. L221-15 c. conso).
Conformément à l'article L221-18 du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter, sans motif. Le produit doit être retourné complet, non porté, non lavé. Remboursement sous 14 jours après récupération du bien. Frais de retour à la charge de l'acheteur.
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION (à compléter et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter) À l'attention de [nom, adresse, e-mail du vendeur] : Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous : Commandé le / reçu le : Nom du consommateur : Adresse du consommateur : Signature (si notification papier) : Date :
L'acheteur bénéficie de la garantie légale de conformité (art. L217-3 et s. c. conso) et de la garantie des vices cachés (art. 1641 et s. c. civil).
Les données collectées servent au traitement de la commande et à la livraison. Voir la politique de confidentialité.
En cas de litige non résolu, l'acheteur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation : [nom, adresse, URL — reprendre les mentions légales].
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
⚠️ Document de travail — squelette conforme aux art. L111-1, L221-5, L221-14, L221-18 et R221-1 du code de la consommation. À compléter (champs encadrés) et à faire valider par le conseil du club avant mise en ligne. Le règlement du jeu est un document distinct, à faire rédiger/valider par un avocat spécialisé.